Déposée le 4 janvier 1995 par la Société Anonyme (SA) FRANSOR INDUSTRIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-06 du 10 février 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANSOR INDUSTRIE domicilié(e) 68 RUE DES SAZIERES,92700 COLOMBES (dossier no 2276416) - 92700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 354 600 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MADAME BRIGITTE MAIFFRET FRANSOR INDUSTRIE domicilié(e) 68, RUE DES SAZIERES,92700 COLOMBES (dossier no 2276416) - 92700 - France.
La marque AZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95552147.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANSOR INDUSTRIE SA - 68 RUE DES SAZIERES,92700 COLOMBES (dossier no 2276416) - 92700 - France - SIREN 385354600
MADAME BRIGITTE MAIFFRET FRANSOR INDUSTRIE - 68, RUE DES SAZIERES,92700 COLOMBES (dossier no 2276416) - 92700 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-32
Inscription le 7 septembre 1995 - RENONCIATION PARTIELLE n°189128 - Publication au BOPI 1995-09-07
Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2004 n°2276416 - Publication au BOPI 2004-11-26
Publication - Publication le 10 févr. 1995 au BOPI 1995-06
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux, et dents artificiels; ARTICLES ORTHOPEDIQUES matériel de suture.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
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